Registres de délibérations du conseil municipal 2014-2019 du secrétariat des assemblées Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

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2014-031 Élection du maire sous la présidence du doyen d'âge du conseil municipal
$165 Ko - 2014-031 Élection du maire sous la présidence du doyen d\'âge du conseil municipal (ouvre la visionneuse)$
165 Ko
Date : 6 avril 2014
Cote : 557 W 2014/31
Sujet : élu / conseil municipal
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-032 Élection du maire de Vaux
141 Ko
Date : 6 avril 2014
Cote : 557 W 2014/32
Sujet : élu
Lieu : Vaux (Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-033 Détermination du nombre d'adjoints
$135 Ko - 2014-033 Détermination du nombre d\'adjoints (ouvre la visionneuse)$
135 Ko
Date : 6 avril 2014
Cote : 557 W 2014/33
Sujet : élu / conseil municipal
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-034 Détermination du nombre d'adjoints chargé des quartiers et de la démocratie de proximité
$159 Ko - 2014-034 Détermination du nombre d\'adjoints chargé des quartiers et de la démocratie de proximité (ouvre la visionneuse)$
159 Ko
Date : 6 avril 2014
Cote : 557 W 2014/34
Sujet : élu / conseil municipal / structure administrative
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-035 Élection des adjoints
158 Ko
Date : 6 avril 2014
Cote : 557 W 2014/35
Sujet : élu / conseil municipal
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-036 Élection des adjoints chargés des quartiers et de la démocratie de proximité
159 Ko
Date : 6 avril 2014
Cote : 557 W 2014/36
Sujet : élu / conseil municipal / structure administrative
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-037 Création des postes d'adjoints spéciaux
$137 Ko - 2014-037 Création des postes d\'adjoints spéciaux (ouvre la visionneuse)$
137 Ko
Date : 6 avril 2014
Cote : 557 W 2014/37
Sujet : élu / conseil municipal
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-038 Budget 2014 – Débat d'orientations budgétaires
$728 Ko - 2014-038 Budget 2014 – Débat d\'orientations budgétaires (ouvre la visionneuse)$
728 Ko
Date : 6 avril 2014
Cote : 557 W 2014/38
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-039 Délégations d'attributions du conseil municipal au maire en application de l'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales
$3816 Ko - 2014-039 Délégations d\'attributions du conseil municipal au maire en application de l\'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales (ouvre la visionneuse)$
3816 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/39
Sujet : élu
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-040 Mandat 2014-2020 – Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
17657 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/40
Sujet : conseil municipal
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

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